membres du Comité de la prévention et de la précaution

président du conseil d'orientation du comité interministériel de prévention des risques naturels. Chevalier du 2 juillet 1992

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire

Au grade d'officier

directeur de la prospective au BRGM

président du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

directeur de la prospective, Bureau des recherches géologiques et minières (BRGM)

membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment

géologue

membres du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

au titre des personnalités choisies

en raison de leurs compétences

docteur ès sciences, ingénieur géologue

conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs

Au titre des personnalités qualifiées

Par le ministre de l'aménagement du territoire, et de l'environnement

géologue

membres du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

au titre des personnalités choisies

en raison de leurs compétences

docteur ès sciences, ingénieur géologue

président du conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs

directeur du service géologique national au Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment

directeur du service géologique national du Bureau de la recherche géologique et minière ; 32 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Au grade de chevalier

géologue

membres du Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

au titre des personnalités choisies

en raison de leurs compétences

chef du service de la recherche et des affaires économiques du ministère de l'environnement

membres invités permanents avec voix consultative

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

au nom du ministre de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

au nom du ministre de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

au nom du ministre de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

chef de service au ministère de l'environnement

membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement

Au titre des représentants de l'Etat

chef du service de la recherche et des affaires économiques à la direction générale de l'administration et du développement, représentant le ministère de l'environnement

membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques

chef du service de la recherche et des affaires économiques, ministère de l'environnement

membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment

Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)

membres du comité des sciences de la Terre du Bureau de recherches géologiques et minières

5. Au titre de représentant du ministère de l'environnement

agent contractuel, directement placés sous l'autorité de

au nom du ministre de l'environnement

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et décisions, à l'exception des arrêtés et des décrets

directeur de l'Institut français de l'environnement

ministère de la recherche et de la technologie, chef du département Energies et ressources minérales

membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique

Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie, du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur et du ministre de la défense

choisis parmi des personnalités extérieures au Commissariat à l'énergie atomique

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentants de l'Etat

ingénieur du bureau de recherche géologique et minière, représentant le ministre chargé de la recherche

membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques

au titre de représentants de l'Etat

membres du comité des sciences de la terre du Bureau de recherches géologiques et minières

Au titre de représentant du ministère chargé de la recherche

chef du département Energies et ressources minérales à la direction générale de la recherche scientifique et technique

membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie

représentant du ministère de la recherche et de la technologie

représentants des utilisateurs d'énergie

membre du conseil d'administration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

représentant de l'Etat

sur proposition du ministre chargé de la recherche